Dernière mise à jour : Octobre 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site shop.bmrg.me, exploité par Benoit Gérard, créateur de la marque shop b., spécialisée dans la vente de t-shirts écoresponsables en séries limitées.
2. Produits
- Description : Chaque produit est unique, imprimé à la demande en série limitée (≤500 exemplaires par visuel).
- Matériaux : Coton bio certifié, encres écologiques, impression jet d’encre/transfert.
- Prix : Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA incluse). Les frais de livraison sont calculés avant validation de la commande.
3. Commande
- Processus : La commande est validée après confirmation de paiement. Un email de confirmation est envoyé systématiquement.
- Disponibilité : En cas d’indisponibilité d’un produit, le client en est informé dans les 48h et peut annuler sa commande ou choisir un autre article.
4. Paiement
- Moyens acceptés : Carte bancaire (Stripe), PayPal.
- Sécurité : Tous les paiements sont sécurisés et conformes aux normes PCI DSS.
5. Livraison
- Délais : 5 à 10 jours ouvrés (France), 10 à 15 jours (Europe/UK). Les délais sont indicatifs et peuvent varier selon les contraintes logistiques.
- Frais : Offerts à partir de 100€ d’achat (France métropolitaine). Pour l’Europe/UK, les frais sont calculés selon le poids et la destination.
- Retards : En cas de retard, un email est envoyé avec une estimation mise à jour.
6. Droit de rétractation
- Délai : 14 jours à compter de la réception du colis (article L221-18 du Code de la consommation).
- Modalités : Le produit doit être retourné neuf, avec ses étiquettes, dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
- Remboursement : Sous 14 jours après réception du retour.
7. Garanties
- Garantie légale de conformité : Conformément à la loi française, nos t-shirts bénéficient d’une garantie légale de conformité de 2 ans à compter de la livraison. Cette garantie couvre les défauts de fabrication ou les non-conformités par rapport à la description du produit. Elle ne s’applique pas à l’usure normale, aux dommages causés par une utilisation inappropriée, ou aux altérations liées au lavage (nous recommandons de suivre les instructions d’entretien indiquées sur l’étiquette).
- Notre engagement : Chez shop b., chaque pièce est imprimée à la demande avec des matériaux écoresponsables et des encres durables. Nous accordons une attention particulière à la qualité de nos produits. En cas de problème, contactez-nous : nous ferons notre maximum pour trouver une solution équitable (réimpression, échange ou remboursement, selon le cas).
8. Propriété intellectuelle
- Tous les visuels et textes sont la propriété exclusive de shop b. et protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
9. Données personnelles
10. Litiges
- Tout litige sera soumis en priorité à une médiation. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
11. Modifications des CGV
- shop b. se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications s’appliquent dès leur publication en ligne.
Coordonnées : shop b. 28 Sente Verte, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, benoit.gerard7@gmail.com, 06 99 06 95 57
Coordonnées et informations légales : shop b.
Benoit Gérard – Entrepreneur individuel
SIRET : 510 675 168
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Auto-entrepreneur – Dispensé d’immatriculation au RCS
Code APE/NAF : 1813Z – 1813ZA
benoit@bmrg.me
06 99 06 95 57